1) Ordre du jour

Ordre du jour

2) Procès-verbal de la séance du 21 juin 2021

Procès-verbal

3) Correspondance

4) Demande de crédit urgent de CHF 290'000.- relative aux travaux pour la réfection de la route entre Montalchez et La Prise-Robert

Rapport et arrêté

5) Demande de crédit urgent de CHF 295'000.- relative à la réfection de la partie sud de la route Prés-Juniers - Prise-Robert

Rapport (point 4) et arrêté

6) Construction d'une salle de gymnastique double à Bevaix - 2e étape : demande d'un crédit d'engagement de CHF 1'500'000.- pour le projet de l'ouvrage, la procédure de demande d'autorisation et jusqu'à l'entrée de 80% des appels d'offres

Rapport et arrêté

Annexes

7) Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l'utilisation du fonds de fusion pour la création d'un pont AVS pour les collaboratrices et collaborateurs de la commune

Rapport et annexes

8) Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la nouvelle convention d'organisation du Guichet Social régional (GSR) Littoral Ouest

Rapport, annexes et arrêté

9) Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l'utilisation du fonds de fusion pour la réalisation d'un ou des projets fédérateurs

Rapport

10) Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la motion du groupe PLR demandant "L'étude de l'implantation d'une ferme solaire sur la couverture de l'autoroute N5 à travers le village de Bevaix"

Rapport

11) Réponse à la motion PLR "Projet de développement économique de l'ancien Hôpital de la Béroche - Etude de faisabilité (avec changement d'affectation de la zone) en vue de sa transformation en Hôtel pour les Entreprises"

Réponse

12) Motion du groupe PLR visant à accroître les versements au fonds communal de l'énergie et abaisser le coefficient fiscal

Motion

13) Motion du groupe socialiste "Pollution et risques d'inondation : nos cours d'eau méritent notre attention"

Motion

14) Programme de législature

Programme

15) Information du Conseil communal

16) Résolution, interpellations et question écrites

Documentation complète

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