1) Ordre du jour

Ordre du jour

2) Correspondance

3) Nomination d'un membre à la commission des relations publiques en remplacement de M. Joao Cruz Meireles, démissionnaire

4) Nomination d'un membre à la commission de l'aménagement du territoire et des transports en remplacement de M. Joao Cruz Meireles, démissionnaire

5) Budget 2026

a) Rapport du Conseil communal relatif à la création d'une ligne budgétaire de CHF 40'000.- pour le développement de la politique culturelle

b) Rapport du Conseil communal relatif au renoncement du respect de la limite du degré minimal d'autofinancement des investissements nets du patrimoine administratif en fonction du taux d'endettement net pour le projet d'importance de la double salle de gymnastique de Bevaix

c) Arrêté relatif à un crédit d'engagement global de CHF 1'563'500.- porté au budget des investissements 2026 et limité aux exercices comptables 2026 et 2027

d) Adoption du budget 2026

6) Rapport du Conseil communal relatif à la planification financière 2026 - 2029

Rapport

7) Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit de CHF 70'000.- pour la restauration de la fontaine de la laiterie à Montalchez

Rapport et arrêté

8) Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit d'un montant de CHF 1'155'000.- pour la construction d'une mini-STEP à Vernéaz (mesure M4 PGEE)

Rapport, arrêté et annexes

9) Informations du Conseil communal

10) Résolutions, interpellations et questions écrites

Documentation complète

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