1) Ordre du jour

Ordre du jour

2) Procès-verbal de la séance du Conseil général du 30 mai 2022

Procès-verbal

3) Procès-verbal de la séance du Conseil général du 20 juin 2022

Procès-verbal

4) Correspondance

5) Nomination d'un membre à la commission technique en remplacement de Mme Zoé Nater, démissionnaire

6) Nomination d'un membre à la commission technique en remplacement de Mme Raphaëlle Javet, démissionnaire

7) Nomination d'un membre à la commission des forêts et des rives en remplacement de Mme Raphaëlle Javet, démissionnaire

8) Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit d'engagement de CHF 230'000.- pour créer un bouclage du réseau d'eau potable et de remplacer une conduite d'eaux usées dans la localité de Fresens

Rapport et arrêté

Annexes

9) Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit d'engagement de CHF 2'800'000.- pour la réfection du chemin du Vignoble à Bevaix

Rapport et arrêté

Annexes

10) Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit d'engagement de CHF 450'000.- pour la rénovation et l'isolation de l'école de Saint-Aubin-Sauges (rue de l'Hôpital 16)

Rapport et arrêté

Annexe

11) Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit d'engagement de CHF 122'000.- relative à l'aménagement de trois places de fitness urbain

Rapport et arrêté

12) Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit d'étude de CHF 475'000.- pour la formalisation du plan d'aménagement local

Rapport et arrêté

13) Motion du groupe des Verts demandant d'étudier la possibilité d'installer rapidement des panneaux solaires photovoltaïques verticaux le long de l'autoroute sur la commune de La Grande Béroche

Motion

14) Informations du Conseil communal

15) Résolutions, interpellations et questions écrites

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