Conseil général du 14 septembre 2020 - La Grande Béroche

1) Ordre du jour

2) Procès-verbal du 8 juin 2020

3) Procès-verbal du 22 juin 2020

4) Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l'adoption d'un nouveau règlement communal sur les finances

5) Règlement sur les finances communales

6) Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à un arrêté du Conseil général concernant les taxes d'assainissement

Rapport et arrêté

7) Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à deux arrêtés du Conseil général concernant le tarif de la vente de l'eau et les taxes d'assainissement dès 2021

Rapport et arrêtés

8) Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l'AUGMENTATION DE LA CAPACITE D'ACCUEIL PARASCOLAIRE (transformation des anciens locaux de l'administration de Gorgier)

Rapport et arrêtés

9) Rapport de crédit de CHF 85'000.- pour la réfection du toit du vestiaire Est du terrain de football et des WC attenants à St-Aubin-Sauges

Rapport et arrêté

10) Demande de crédit budgétaire supplémentaire de CHF 60'000.- pour la démolition de l'ancien hangar des travaux publics à Sauges

Rapport et arrêté

11) Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit de CHF 200'000.- pour la mise en zone de rencontre de la traversée de Montalchez sur la RC2125

Rapport et arrêté

12) Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit de CHF 98'000.- pour l'agrandissement du port de Saint-Aubin

Rapport et arrêté

13) Réponse du Conseil communal au Conseil général à la motion transpartisane sur l'exploitation du terrain Sud de la Paroisse temporelle

14) Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la motion "Rayonnement non-ionisant : le principe de précaution et le bien-être de la population doivent primer"

15) Bilan de législature

16) Tous les documents

Tous les documents