Recueil systématique

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Documents Chapitres Adoption Sanction Date Publication Sanctionné Par Villages Domaine
Règlement général de commune

01 Législatif et exécutif

11.12.2017 26.03.2018 22.12.2017 Conseil d'Etat
Arrêté du règlement protocolaire du Conseil communal

01 Législatif et exécutif

17.01.2018
Convention de fusion entre les communes de Bevaix, Fresens, Gorgier,Montalchez, St-Aubin-Sauges et Vaumarcus

01 Législatif et exécutif

11.05.2016
Statut des membres du Conseil communal

01 Législatif et exécutif

11.12.2017 26.03.2018 22.12.2017 Conseil d'Etat
Arrêté relatif aux indemnités des membres du Conseil général, de ses commissions et délégations

01 Législatif et exécutif

11.12.2017 26.03.2018 Conseil d'Etat
Arrêté d'exécution concernant la perception de divers taxes et émoluments communaux

02 Services généraux

20.12.2017 26.03.2018 Conseil d'Etat
Règlement concernant la perception de divers taxes et émoluments communaux

02 Services généraux

11.12.2017 26.03.2018 Conseil d'Etat
Arrêté de nomination de la préposée au contrôle des habitants

02 Services généraux

13.12.2017
Arrêté de nomination du chancelier

02 Services généraux

13.12.2017 22.01.2018 Conseil d'Etat
Arrêté d'exécution concernant la perception des taxes et émoluments communaux relatifs à la gestion des eaux (Adduction et Epuration)

72 Traitement des eaux usées

20.12.2017 26.03.2018 Conseil d'Etat
Arrêté de dissolution de la STEP

72 Traitement des eaux usées

11.12.2017
Règlement communal d'exécution de la loi sur l'approvisionnement en électricité et d'utilisation du fonds communal de l'énergie

79 Aménagement du territoire

18.12.2017 21.03.2018 Conseil d'Etat
Règlement communal sur les finances

9 Finances et impôts

11.12.2017
Arrêté coefficient impôt 2018

9 Finances et impôts

18.11.2017 26.03.2018 Conseil d'Etat
Règlement d'aménagement

79 Aménagement du territoire

29.01.2007 22.08.2007 Conseil d'Etat

Bevaix

Règlement des constructions

79 Aménagement du territoire

02.09.1983 18.01.1984 Conseil d'Etat

Bevaix

Plan d'aménagement

79 Aménagement du territoire

Bevaix

Règlement d'aménagement

79 Aménagement du territoire

23.09.2013 04.02.2015 Conseil d'Etat

Fresens

Règlement d'aménagement

79 Aménagement du territoire

26.03.1998 10.07.2000 Conseil d'Etat

Gorgier

Règlement des constructions

79 Aménagement du territoire

02.11.2006

Gorgier

Plan d'aménagement

79 Aménagement du territoire

Gorgier

Règlement d'aménagement

79 Aménagement du territoire

10.12.2003 29.03.2004 Conseil d'Etat

Montalchez

Règlement d'aménagement

79 Aménagement du territoire

25.09.2012 15.06.2016 Conseil d'Etat

St-Aubin-Sauges

Règlement des constructions

79 Aménagement du territoire

23.09.2008 01.12.2008 Conseil d'Etat

St-Aubin-Sauges

Plan d'aménagement

79 Aménagement du territoire

St-Aubin-Sauges

Règlement d'aménagement

79 Aménagement du territoire

03.07.1996 22.10.1997 Conseil d'Etat

Vaumarcus

Plan d'aménagement

79 Aménagement du territoire

Vaumarcus

Règlement du port de petite batellerie

34 Sports et loisirs

16.06.2014 07.07.2014 Conseil d'Etat

Bevaix

Règlement du port

34 Sports et loisirs

27.08.1998

Vaumarcus

Règlement du port

34 Sports et loisirs

19.02.2013 08.04.2013 Conseil d'Etat

St-Aubin-Sauges

Arrêté tarifs du port

34 Sports et loisirs

26.11.2012

St-Aubin-Sauges

Arrêté sur la communication du Conseil communal et de l'administration

01 Législatif et exécutif

05.09.2018
Arrêté sur le catalogue des fonctions du personnel communal

01 Législatif et exécutif

01.01.2018
Arrêté concernant l'octroi d'un crédit supplémentaire au budget de fonctionnement 2018 - subvention abonnement onde verte JUNIOR

01 Législatif et exécutif

22.08.2018
Arrêté sur le système d'évaluation des fonctions du personnel communal

01 Législatif et exécutif

04.07.2018
Arrêté relatif à l'utilisation de la réserve de préfinancement "Réserve processus fusion"

01 Législatif et exécutif

07.03.2018
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination de Mme Marie-Hélène Kohler au Conseil général

01 Législatif et exécutif

14.02.2018
Arrêté sur le statut du personnel communal

01 Législatif et exécutif

01.01.2018
Arrêté du Conseil communal relatif à la nomination de M. Alain Perret au Conseil général

01 Législatif et exécutif

17.11.2017
Arrêté relatif à l'adhésion au service intercommunal d'archivage

01 Législatif et exécutif

01.01.2018
Arrêté de nomination de 5 membres au Conseil général de la commune de La Grande Béroche

01 Législatif et exécutif

23.08.2017
Arrêté de nomination du bureau du Conseil communal de la commune de La Grande Béroche

01 Législatif et exécutif

23.08.2017
Arrêté de validation des résultats de l'élection du Conseil général de la commune de La Grande Béroche

01 Législatif et exécutif

03.07.2017
Arrêté relatif à la grille des fonctions communales

01 Législatif et exécutif

27.08.2018 31.08.2018
Arrêté relatif à un crédit de Fr. 350'000.- pour la transformation d'un logement dans le bâtiment Polymatou à Bevaix

01 Législatif et exécutif

27.08.2018 31.08.2018
Arrêté relatif à l'augmentation de la dotation en personnel administratif pour l'accueil parascolaire

01 Législatif et exécutif

27.08.2018 31.08.2018
Arrêté relatif à la création d'un poste de directeur-trice du parascolaire

01 Législatif et exécutif

27.08.2018 31.08.2018
Arrêté relatif à l'augmentation de la dotation en personnel pour l'accueil parascolaire sur le site de Bevaix

01 Législatif et exécutif

27.08.2018 31.08.2018
Arrêté concernant le cautionnement en faveur du Tennis Club Béroche-Bevaix-Boudry à hauteur de Fr. 150'000.-

01 Législatif et exécutif

18.06.2018 10.09.2018 29.06.2018 Conseil d'Etat
Arrêté relatif à la validation du comité de l'assemblée villageoise de Fresens

01 Législatif et exécutif

18.06.2018
Arrêté relatif à la validation du comité de l'assemblée villageoise de Montalchez

01 Législatif et exécutif

18.06.2018
Arrêté relatif à la modification du règlement général de commune

01 Législatif et exécutif

16.04.2018 04.07.2018 20.04.2018 Conseil d'Etat
Arrêté concernant un crédit de Fr.147'873.- pour la réalisation de la mesure 13 du PGEE de St-Aubin-Sauges ainsi que l'installation d'une borne hydrante à la route de la Corniche 4 à St-Aubin-Sauges

01 Législatif et exécutif

16.04.2018 20.04.2018
Arrêté concernant un crédit de Fr. 217'554.- pour la construction des conduites pour les eaux usées et eaux claires à St-Aubin-Sauges dans le quartier "Les Vignes de Bayard"

01 Législatif et exécutif

16.04.2018 20.04.2018
Arrêté relatif à l'octroi d'un crédit supplémentaire pour couvrir les jetons de présence de la commission des relations publiques

01 Législatif et exécutif

16.04.2018 20.04.2018
Arrêté concernant un crédit d'étude de Fr. 139'000.- pour la 1ère étape de la révision du plan d'aménagement communal

01 Législatif et exécutif

19.02.2018 23.02.2018
Arrêté concernant un crédit de Fr. 74'467.- pour la mise en séparatif des eaux claires et eaux usées à St-Aubin-Sauges (mesure 12 du PGEE)

01 Législatif et exécutif

19.02.2018 23.02.2018
Arrêté relatif à un crédit relatif à l'établissement du plan directeur sectoriel "Gare Gorgier / St-Aubin-Sauges

01 Législatif et exécutif

18.06.2018 29.06.2018
Arrêté relatif à la nomination de la commission de la police du feu, de la salubrité publique et de la sécurité

01 Législatif et exécutif

12.09.2018
Arrêté relatif à l'approbation des comptes 2017 de la commune de Bevaix

9 Finances et impôts

18.06.2018
Arrêté relatif à l'approbation des comptes 2017 de la commune de Fresens

9 Finances et impôts

18.06.2018
Arrêté relatif à l'approbation des comptes 2017 de la commune de Gorgier

9 Finances et impôts

18.06.2018
Arrêté relatif à l'approbation des comptes 2017 de la commune de Montalchez

9 Finances et impôts

18.06.2018
Arrêté relatif à l'approbation des comptes 2017 de la commune de St-Aubin-Sauges

9 Finances et impôts

18.06.2018
Arrêté relatif à l'approbation des comptes 2017 de la commune de Vaumarcus

9 Finances et impôts

18.06.2018
Arrêté relatif à l'approbation des comptes 2017 du Syndicat intercommunal de l'épuration des eaux usées de la Béroche

9 Finances et impôts

18.06.2018
Arrêté relatif à l'approbation des comptes 2017 du Syndicat des eaux de la Haute-Béroche (SEHB)

9 Finances et impôts

18.06.2018
Arrêté relatif à la constitution d'une réserve de préfinancement

01 Législatif et exécutif

18.12.2017 13.06.2018 Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil général relatif à la communalisation de la structure d'accueil parascolaire de la Noisette Magique

01 Législatif et exécutif

19.02.2018 24.10.2018 23.02.2018 Conseil d'Etat
Arrêté du Conseil communal relatif aux indemnités pour service de piquet

01 Législatif et exécutif

08.11.2018
Arrêté sur les taxes en matière de déchets

73 Gestion des déchets

01.01.2018 14.12.2018
Arrêté du Conseil communal relatif au versement des allocations complémentaires

01 Législatif et exécutif

01.01.2019
Arrêté relatif à la nomination de la commission de la police du feu, de la salubrité publique et de la sécurité

1 Ordre et sécurité publique

12.09.2018
Un crédit de Fr. 58'500.- est accordé au Conseil communal pour l'achat d'un véhicule de voirie

02 Services généraux

22.10.2018 26.10.2018
Un crédit de Fr. 115'000.- est accordé au Conseil communal pour le changement de la station UV de la station de pompage d'eau potable de Moulin à Gorgier

02 Services généraux

22.10.2018 26.10.2018
Un crédit de Fr. 972'000.- est accordé au Conseil communal pour la réfection de la rue de la Gare sud et du chemin des Prés à Bevaix

02 Services généraux

22.10.2018 26.10.2018
Le Conseil communal est autorisé à mandater la Fiduciaire NéoCAP, à Neuchâtel, pour le contrôle des comptes 2018, 2019 et 2020 de la commune de La Grande Béroche

9 Finances et impôts

22.10.2018 26.10.2018
Arrêté relatif à la validation du comité de l'assemblée villageoise de Gorgier - Chez-le-Bart

0 Administration générale

22.10.2018 26.10.2018
Arrêté relatif à la validation du comité de l'assemblée villageoise de St-Aubin-Sauges

3 Culture, sports, loisirs et églises

22.10.2018 26.10.2018
Arrêté relatif à la validation du comité de l'assemblée villageoise de Vaumarcus-Vernéaz

0 Administration générale

22.10.2018 26.10.2018