Conseil général du 27 septembre 2021

1) Ordre du jour

 Ordre du jour (265 Ko)


2) Procès-verbal de la séance du 21 juin 2021

 Procès-verbal (1.1 Mo)


3) Correspondance



4) Demande de crédit urgent de CHF 290'000.- relative aux travaux pour la réfection de la route entre Montalchez et La Prise-Robert

 Rapport (4.8 Mo) et  arrêté (390 Ko)


5) Demande de crédit urgent de CHF 295'000.- relative à la réfection de la partie sud de la route Prés-Juniers - Prise-Robert

Rapport (point 4) et  arrêté (389 Ko)


6) Construction d'une salle de gymnastique double à Bevaix - 2e étape : demande d'un crédit d'engagement de CHF 1'500'000.- pour le projet de l'ouvrage, la procédure de demande d'autorisation et jusqu'à l'entrée de 80% des appels d'offres

 Rapport et arrêté (1002 Ko)

 Annexes (7.8 Mo)


7) Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l'utilisation du fonds de fusion pour la création d'un pont AVS pour les collaboratrices et collaborateurs de la commune

 Rapport et annexes (463 Ko)


8) Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la nouvelle convention d'organisation du Guichet Social régional (GSR) Littoral Ouest

 Rapport, annexes et arrêté (1.5 Mo)


9) Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l'utilisation du fonds de fusion pour la réalisation d'un ou des projets fédérateurs

 Rapport (215 Ko)


10) Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la motion du groupe PLR demandant "L'étude de l'implantation d'une ferme solaire sur la couverture de l'autoroute N5 à travers le village de Bevaix"

 Rapport (614 Ko)


11) Réponse à la motion PLR "Projet de développement économique de l'ancien Hôpital de la Béroche - Etude de faisabilité (avec changement d'affectation de la zone) en vue de sa transformation en Hôtel pour les Entreprises"

 Réponse (220 Ko)


12) Motion du groupe PLR visant à accroître les versements au fonds communal de l'énergie et abaisser le coefficient fiscal

 Motion (272 Ko)


13) Motion du groupe socialiste "Pollution et risques d'inondation : nos cours d'eau méritent notre attention"

 Motion (507 Ko)


14) Programme de législature

 Programme (18.6 Mo)


15) Information du Conseil communal



16) Résolution, interpellations et question écrites



Documentation complète

 Tous les documents (37.5 Mo)