Conseil général du 17 mai 2021

1) Ordre du jour

 Ordre du jour (175 Ko)


2) Procès-verbal de la séance du 15 mars 2021

 Procès-verbal (657 Ko)


3) Nomination de 18 membres au Conseil général de la Paroisse temporelle



4) Arrêté relatif à la modification du règlement sur les déchets

 Rapport et arrêté (345 Ko)


5) Adoption d'un règlement unique pour les ports de Bevaix, St-Aubin et Vaumarcus

 Rapport (125 Ko) et  règlement (1.6 Mo)


6) Demande de crédit de CHF 70'000.- pour la rénovation et l'extension de la place de jeux au jardin public à Saint-Aubin-Sauges

 Rapport (627 Ko) et  arrêté (215 Ko)

 Annexe (698 Ko)


7) Construction d'une salle de gymnastique double à Bevaix, 1ère étape

 Rapport (1.1 Mo)

 Annexes (24.7 Mo)


7a) Demande de crédit de CHF 650'000.- pour la mise en place d'une halle de sport provisoire sur le terrain synthétique des Murdines

 Arrêté (393 Ko)


7b) Demande de crédit de CHF 1'500'000.- pour la réfection complète des vestiaires et de la cantine au terrain de sports des Murdines

 Arrêté (385 Ko)


8) Informations du Conseil communal



9) Résolutions, interpellations et questions écrites



Documentation complète

 Tous les documents (28.7 Mo)