Conseil général du 15 novembre 2021

1) Ordre du jour

 Ordre du jour (276 Ko)


2) Correspondance



3) Présentation et informations préalables sur le plan de quartier "Entre-les-Buissons"



4) Rapport du Conseil communal relatif à la validation du comité de l'assemblée villageoise de Gorgier - Chez-le-Bart

 Rapport (209 Ko) et  arrêté (209 Ko)


5) Demande de crédit de CHF 65'000.- relative à la restauration de la charpente et de la couverture du lavoir de Gorgier

 Rapport (440 Ko) et  arrêté (410 Ko)


6) Demande de crédit de CHF 320'000.- pour la rénovation complète du bâtiment de l'ancienne école de Fresens (place de la Guêpe)

 Rapport  (486 Ko)et  arrêté (412 Ko)


7) Rapport du Conseil communal relatif au règlement harmonisé des ports

 Rapport (124 Ko) et  règlement (1.4 Mo)


8) Rapport du Conseil communal relatif au taux d'activité des membres du Conseil communal et au soutien aux services

 Rapport (86 Ko) et  arrêté (302 Ko)


9) Rapport du Conseil communal concernant la création d'une ligne budgétaire de CHF 30'000.- pour le tourisme local

 Rapport (218 Ko) et  arrêté (386 Ko)


10) Rapport du Conseil communal relatif à la mise en place des archives des anciennes communes et arrêté concernant une ligne budgétaire provisoire de CHF 92'000.- pur les exercices 2022 et 2023

 Rapport (143 Ko) et  arrêté (385 Ko)


11) Informations du du Conseil communal



12) Résolutions, interpellations et questions écrites



Documentation complète

 Tous les documents (5.3 Mo)