Conseil général du 15 mars 2021

1) Ordre du jour

 Ordre du jour (179 Ko)


2) Procès-verbal de la séance du 7 décembre 2020

 Procès-verbal (1.7 Mo)


3) Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2020

 Procès-verbal (505 Ko)


4) Correspondance



5) Nomination d'un membre au Comité scolaire du cercle des Cerisiers



6) Nomination d'un délégué au Syndicat intercommunal de la sécurité civile du Littoral neuchâtelois

 Rapport (207 Ko) et  arrêté (365 Ko)



7) Nomination d'un délégué supplémentaire au Conseil intercommunal de Sitebco



8) Nomination d'un délégué supplémentaire au Syndicat intercommunal de l'anneau d'athlétisme (SIAALN)



9) Nomination d'un membre à la commission de l'aménagement du territoire et des transports en remplacement de M. Jean-Jacques Bourquin, démissionnaire



10) Adoption du règlement sur la protection de la vendange

 Rapport (325 Ko) et  règlement sur la protection de la vendange (190 Ko)

Surfaces viticoles
 Gorgier (2.6 Mo)
 Saint-Aubin (1.9 Mo)
 Chez-le-Bart/Bevaix (2.7 Mo)
 Vaumarcus/Fresens/Sauges (2.4 Mo)



11) Demande de consolidation de la dotation du personnel pour les structures d'accueil de Bevaix et de Saint-Aubin

 Rapport (484 Ko) et  arrêté (384 Ko)


12) Réponse à la motion transpartisane "une place de jeux pour chaque village" et demande de crédit de CHF 65'000.- pour une place de jeux à Montalchez

 Rapport (623 Ko) et  arrêté (385 Ko)

 Annexes (298 Ko)


13) Demande de crédit de CHF 350'000.- pour la salle de gym de Gorgier

 Rapport (804 Ko) et  arrêté (385 Ko)

 Annexe (243 Ko)


14) Demande de crédit de CHF 21'000.- pour le remplacement des horodateurs aux ports de St-Aubin et Vaumarcus

 Rapport (139 Ko) et  arrêté (217 Ko)


15) Demande de crédit de CHF 300'000.- pour la mise en conformité de l'éclairage public selon les contrôles OICF

 Rapport (458 Ko) et  arrêté (556 Ko)

 Rapport inspection (240 Ko)


16) Arrêté relatif à la validation de l'organe de révision des comptes

 Rapport et arrêté (425 Ko)


17) Arrêté relatif à la modification du Règlement général de commune concernant la délégation à la Paroisse temporelle

 Rapport (143 Ko) et  arrêté (299 Ko)


18) Informations du Conseil communal



19) Résolutions, interpellations et questions écrites



Documentation complète

 Tous les documents (18.9 Mo)