Conseil général du 14 septembre 2020
1) Ordre du jour
Ordre du jour (162 Ko)
2) Procès-verbal du 8 juin 2020
Procès-verbal (683 Ko)
3) Procès-verbal du 22 juin 2020
Procès-verbal (584 Ko)
4) Rapport sur le règlement des finances
Rapport (766 Ko)
5) Règlement sur les finances
Règlement (680 Ko)
6) Rapport et arrêté relatif aux taxes d'assainissement
Rapport et arrêté (479 Ko)
7) Rapport et arrêtés vente de l'eau et assainissement pour 2021
Rapport et arrêtés (689 Ko)
8) Rapport et arrêtés pour aménagement structure d'accueil de Gorgier
Rapport et arrêtés (2.2 Mo)
9) Rapport et arrêté vestiaire et WC foot Saint-Aubin
Rapport et arrêté (962 Ko)
10) Rapport et arrêté démolition hangar des TP à Sauges
Rapport et arrêté (1.5 Mo)
11) Rapport et arrêté zone de rencontre à Montalchez
Rapport et arrêté (3.5 Mo)
12) Rapport et arrêté agrandissement du port de Saint-Aubin
Rapport et arrêté (450 Ko)
13) Réponse Motion transpartisane Paroisse temporelle
Réponse (4.4 Mo)
14) Réponse à la motion sur la 5G
Réponse (771 Ko)
15) Bilan de législature
Bilan (463 Ko)
16) Tous les documents
Tous les documents (18.0 Mo)
Actualités
01jan2021
04déc2020
Journal Comm' à la Une - décembre 2020
10aoû2020
Changement d'adresse / départ
RSSHORAIRE D'OUVERTURE DES GUICHETS ET SERVICES ADMINISTRATIFS
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2024 St-Aubin-Sauges
CCP 14-652300-4
