Conseil général du 30 septembre 2019

1) Ordre du jour

 Ordre du jour (103 Ko)


2) Procès-verbal de la séance du 26 août 2019

 Procès-verbal (352 Ko)


3) Correspondance



4) Nomination d’un membre à la commission des naturalisations et agrégations en remplacement de Mme Aline Gaudichon-Sengstag, démissionnaire



5) Nomination d’un membre à la commission technique en remplacement de M. Thierry Pittet, élu au Conseil communal



6) Nomination d’un membre au Conseil intercommunal (législatif) du Syndicat des sapeurs-pompiers volontaires du Littoral neuchâtelois en remplacement de Mme Sera Pantillon, démissionnaire



7) Adoption du règlement communal de police

 Rapport (154 Ko)

 Règlement de police (539 Ko)




8) Demande de crédit de Fr. 75'000.- relative au remplacement partiel et à l'acquisition d'illuminations de Noël

 Rapport (227 Ko)

 Arrêté (170 Ko)






9) Demande de crédit complémentaire d’engagement et budgétaire de Fr. 498'300.- pour la réfection de la rue de la Gare sud et du chemin des Prés à Bevaix

 Rapport (310 Ko)

 Arrêté (94 Ko)

 Rapport MSA (478 Ko)




10) Rapport du Conseil communal concernant les guichets d’accueil à la population

 Rapport (208 Ko)




11) Rapport du Conseil communal relatif aux élections communales du 14 juin 2020 et à la date de fin de la législature

 Rapport (140 Ko)



12. a) Réponse du Conseil communal à la motion du groupe des Verts « Evacuation des eaux usées à la buvette de la plage à la Pointe du Grain »

12. b) Réponse du Conseil communal à la motion du groupe des Verts « énergies renouvelables à la Pointe-du-Grain »

 Réponse du Conseil communal (182 Ko)

 Rapport Planair (3.5 Mo)


13. Informations du Conseil communal



14. Résolutions, interpellations et questions écrites



Documentation complète

 Tous les documents (6.3 Mo)