Conseil général du 20 mai 2019

Ordre du jour

 Ordre du jour (116 Ko)


2) Procès-verbal de la séance du 11 mars 2019

 Procès-verbal (2.4 Mo)


4) Election d'un·e vice-secrétaire au bureau du Conseil général en remplacement de M. Dragan Bunic, démissionaire



5) Nomination d’un membre à la commission de l’urbanisme en remplacement de Mme Sera Pantillon, démissionnaire




6) Nomination d'un membre à la commission du développement du tourisme, de l'économie et de l'énergie en remplacement de Mme Sera Pantillon, démissionnaire



7) Nomination d'un·e représentant·e au syndicat intercommunal du théâtre du passage en remplacement de Mme Sera Pantillon, démissionnaire



8) Nomination d'un membre à la commission des règlements en remplacement de M. Dragan Bunic, démissionnaire



9) Nomination d'un membre à la commission des finances en remplacement de M. Dragan Bunic, démissionnaire



10) Arrêté du Conseil général relatif au tarif de vente de l'eau

 Rapport et arrêté (454 Ko)


11) Arrêté du Conseil général relatif aux taxes d'assainissement

 Arrêté (264 Ko)


12) Création d'un poste d'ingénieur·e communal·e

 Rapport et arrêtés (1.3 Mo)

 Annexe 1 (2.0 Mo) et  annexe 2 (61 Ko)


13) Demande de crédit de Fr. 3'870'00.- pour la réalisation du réseau viaire et des équipements nécessaires au plan de quartier "Au Roncinier" à Gorgier

 Rapport et arrêté (3.2 Mo)

 Annexe 1 (8.9 Mo)

 Annexe 2 (2.6 Mo)

 Annexe 3 (7.7 Mo)

14) Demande de crédit de Fr. 300'000.- pour l'installation de quatre nouvelles bornes hydrantes

 Rapport et arrêté (637 Ko)

 Annexes (1.8 Mo)


15) Demande de crédit de Fr. 93'000.- relative au remplacement d'une conduite d'eau potable et d'une borne hydrante à St-Aubin-Sauges

 Rapport et arrêté (615 Ko)

 Annexe 1 (647 Ko) et  annexe 2 (530 Ko)


16) Demande de crédit de Fr. 25'100.- relative au remplacement d'une vanne dans le réservoir "R1" du réseau d'eau potable de la Haute-Béroche

 Rapport et arrêté (623 Ko)

 Annexe (148 Ko)


17) Demande de crédit d'engagement et budgétaire de Fr. 75'000.- pour le remplacement des cibleries au stand de tir de Bevaix

 Rapport et arrêté (472 Ko)


18) Demande de crédit d'engagement et budgétaire de Fr. 49'000.- pour le raccordement de la salle de spectacle de St-Aubin-Sauges au réseau de chauffage à distance

 Rapport et arrêté (895 Ko)


19) Motion du groupe des Verts "Rayonnement non-ionisant : le principe de précaution et le bien-être de la population doivent primer"

 Motion (575 Ko)


Documentation complète

 Tous les documents (22.4 Mo)