Conseil général du 11 novembre 2019

1) Ordre du jour

 Ordre du jour (159 Ko)


2) Procès-verbal de la séance du 30 septembre 2019

 Procès-verbal (567 Ko)


3) Correspondance



4) Nomination d'un membre à la commission des forêts et des rives, en remplacement de Mme Marie-Hélène Kohler, démissionnaire



5) Nomination d'un membre à la commission provisoire des relations publiques, en remplacement de Mme Marie-Hélène Kohler, démissionnaire



6) Nomination d'un·e représentant·e au Conseil régional du Cercle scolaire des Cerisiers, en remplacement de Mme Marie-Hélène Kohler, démissionnaire



7) Nomination d'un membre à la commission de l'aménagement du territoire et des transports, en remplacement de M. Arvind Shah, démissionnaire



8) Nomination d'un·e représentant·e au comité de l'association de la Maison des jeunes, en remplacement de M. Arvind Shah, démissionnaire



9) Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit de Fr. 180'000.- pour le remplacement du tracteur forestier

 Rapport et arrêté (1.9 Mo)


10) Motion du groupe PLR : "Projet de développement économique de l'ancien Hôpital de la Béroche"

 Motion (536 Ko)


11) Motion du groupe PLR : "Demande d'étude d'implantation d'une ferme solaire sur la couverture de l'autoroute A5 à travers le village de Bevaix"

 Motion (332 Ko)


12) Motion transpartisane : "Les enfants - au cœur de notre commune - une place de jeux dans chaque village"

 Motion (398 Ko)


13) Informations du Conseil communal



14) Résolutions, interpellations et questions écrites



Documentation complète

 Tous les documents (3.8 Mo)