Conseil général du 11 mars 2019

Ordre du jour

 Ordre du jour (75 Ko)


Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2018

 Procès-verbal (479 Ko)


Election d'un-e vice-président-e du Conseil général en remplacement de Mme Sera Pantillon, démissionnaire




Nomination d'un membre à la commission des finances en remplacement de Mme Florence Nater, démissionnaire




Nomination d'un membre à la commission technique en remplacement de Mme Florence Nater, démissionnaire




Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la modification du règlement général de commune

 Rapport et arrêté (246 Ko)

 Arrêté de sanction du Conseil d'Etat du 26 mars 2018 (588 Ko)

 Rapport de la commission du développement local et durable du Conseil général concernant la modification du nom de cette commission (242 Ko)


Demande de crédit d’investissement de Fr. 549'000.- pour le remplacement de la grue du port de Bevaix

 Rapport et arrêté (169 Ko)

 Dossier photos (1.4 Mo) et  plans (1.6 Mo)


Demande de crédit d’investissement de Fr. 60'000.- pour une étude globale de trafic « La Grande Béroche »

 Rapport et arrêté (968 Ko)


Demande de crédit d’investissement de Fr. 977'600.- pour l’aménagement de la traversée RC5 dans le village de Bevaix

 Rapport et arrêtés (425 Ko)

 Plan RC5 Bevaix (683 Ko)

 Rapport Mauler SA (469 Ko)

 Plan intervention secteur centre du village (233 Ko)

 Plan intervention secteur chemin des Sagnes (246 Ko)


Demande de crédit d’investissement Fr. 60'000.- pour le raccordement des eaux claires du viaduc de Sauges

 Rapport et arrêté (181 Ko)

 Plan (418 Ko)


Demande de crédit de Fr. 325'900.- pour la réfection de la conduite d’eau potable, du revêtement bitumeux, le déplacement et changement d’une borne hydrante et l’éclairage public à la rue du Port à Saint-Aubin

 Rapport et arrêté (882 Ko)

 Plan de situation (117 Ko)

 Plan du réseau d'eau potable (506 Ko)


Demande de crédit d’engagement et budgétaire supplémentaire de Fr. 11'500.- pour l’étude énergétique globale pour le site de la Pointe du Grain

 Rapport et arrêté (241 Ko)

 Dossier Planair (250 Ko)


Demande d’augmentation de poste pour le service de conciergerie

 Rapport et arrêté (279 Ko)


Motion du groupe des Verts : « Stop à l’invasion des plantes exotiques à La Grande Béroche »

 Motion (200 Ko)


Motion du groupe de l’Entente « Pour une taxe de chien en faveur des revenus modestes »

 Motion (376 Ko)


Documentation complète

 Tous les documents (11.3 Mo)