Conseil général du 22 octobre 2018

Ordre du jour

 Document (102 Ko)


Procès-verbal de la séance du 27 août 2018

 Document (327 Ko)


Règlement sur les déchets

 Rapport du Conseil communal (155 Ko)

 Règlement (191 Ko)


Adhésion de la commune au syndicat intercommunal de la sécurité civile du Littoral neuchâtelois (SSCL)

 Rapport du Conseil communal et arrêté (201 Ko)

 Règlement (503 Ko)


Demande de crédit d'engagement de Fr. 115'000.- pour le changement de la station UV de la station de pompage d'eau potable de Moulin à Gorgier

 Rapport du Conseil communal et arrêté (412 Ko)


Demande d'un crédit d'engagement de Fr. 972'000.- pour la réfection de la rue de la Gare et du chemin des Prés à Bevaix

 Rapport du Conseil communal et arrêté (332 Ko)

 Plan (1.9 Mo) et  rapport technique (1.5 Mo)


Demande de crédit de Fr. 58'500.- pour l'achat d'un véhicule de voirie

 Rapport du Conseil communal et arrêté (345 Ko)

 Inventaire des véhicules (45 Ko)

 Prospectus Toyota (5.6 Mo)
 Prospectus Hilltip (523 Ko)
 Prospectus Hilltip (839 Ko)


Validation de l'organe de révision pour les exercices 2018 à 2020

 Rapport du Conseil communal et arrêté (243 Ko)


Validation des comités des assemblées villageoises de Vaumarcus-Vernéaz, Gorgier-Chez-le-Bart et Saint-Aubin-Sauges

 Rapport du Conseil communal et arrêtés (317 Ko)


Rapport du Conseil communal sur la stratégie forestière

 Rapport du Conseil communal (1.3 Mo)


Motion du parti socialiste sur la pollution lumineuse

 Motion (82 Ko)


Motion des Verts pour des énergies renouvelables à la buvette de la Pointe du Grain

 Motion (214 Ko)


Motion des Verts concernant l'évacuation des eaux usées à la buvette de la Pointe du Grain

 Motion (304 Ko)