Conseil général du 19 février 2018

Ordre du jour de la séance du 19 février 2018

 Document (73 Ko)


Procès-verbal de la séance du 11 décembre 2017

 Document (181 Ko)


Procès-verbal de la séance du 18 décembre 2017

 Document (229 Ko)


Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'adoption du règlement communal relatif à la gestion des déchets

 Document (221 Ko)


Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit de Fr. 200'000.- pour le remplacement du tracteur forestier

 Document (1.5 Mo)


Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit d'étude de Fr. 139'000.- pour la 1ère étape de la révision du plan d'aménagement communal

 Document (940 Ko)


Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit de Fr. 74'467.- pour la mise en séparatif des eaux claires et eaux usées à St-Aubin-Sauges (Mesure 12 du PGEE)

 Document (781 Ko)


Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit de Fr. 147'873.- pour la mise en séparatif des eaux claires et eaux usées à St-Aubin-Sauges (Mesure 13 du PGEE) ainsi que l'installation d'une borne hydrante

 Document (1.0 Mo)


Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit de Fr. 217'554.- pour la construction des conduites pour les eaux usées et eaux claires à St-Aubin dans le quartier "Les Vignes de Bayard"

 Document (303 Ko)

 Plan de situation (1.9 Mo)



Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la reprise par la commune des activités de la structure d'accueil parascolaire de la Noisette Magique de Vaumarcus

 Document (300 Ko)