Conseil général du 17 décembre 2018

Ordre du jour

 Ordre du jour (156 Ko)

Procès-verbal de la séance du 22 octobre 2018

 Procès-verbal (420 Ko)

Présentation de la planification financière des tâches (PFT) pour les années 2020 à 2022



Adhésion de la commune au syndicat intercommunal de la sécurité civile du Littoral neuchâtelois (SSCL)

 Rapport et arrêté (201 Ko)

Mise en oeuvre des zones réservées

 Rapport (443 Ko)

 Rapport justificatif selon l'art. 47 OAT - aménagement local (1.7 Mo)

 Règlement - mise en place de zones réservées communales (123 Ko)

 Plan (17.4 Mo)

Modification partielle du plan d'aménagement de St-Aubin-Sauges, secteur terrain de sport à St-Aubin-Sauges

 Rapport (591 Ko)

 Arrêté portant modification du plan d'aménagement local (173 Ko)

 Plan (1.0 Mo)

 Rapport sur l'aménagement au sens de l'art. 47 OAT - secteur "Boulodrome" (8.9 Mo)

Rapport de la commission des règlements et arrêté relatif à l'indemnisation des membres du Conseil général, de ses commissions et délégations

 Rapport et arrêté (506 Ko)

Documentation complète

 Tous les documents (27.5 Mo)